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Marques déposées par la société CAVAC
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Fleurs d'abeilles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fleurs d'abeilles
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
4256457
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
Fleurs d\'abeilles de CAVAC

Présentation de la marque Fleurs d'abeilles

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fleurs d'abeilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 boulevard reaumur - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. Jacques BOURGEAIS domicilié(e) 12 boulevard reaumur - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Fleurs d'abeilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleurs d'abeilles arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 boulevard reaumur - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. Jacques BOURGEAIS - 12 boulevard reaumur - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.