Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERTIL'EVEIL
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
3415180
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2026
FERTIL\'EVEIL de CAVAC

Présentation de la marque FERTIL'EVEIL

Déposée le 6 mars 2006 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTIL'EVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 boulevard reaumur - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES domicilié(e) 12 boulevard reaumur - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque FERTIL'EVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415180.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERTIL'EVEIL arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 boulevard reaumur - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES - 12 boulevard reaumur - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613061 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Traitement des déchets verts et bio-déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Engrais et amendements organiques. Engrais. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.