Déposée le 6 avril 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELAPTIS »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVAC Société Coopérative Agricole - 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France
CAVAC - 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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