Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLZOTTE
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
3990561
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2023
COLZOTTE de CAVAC

Présentation de la marque COLZOTTE

Déposée le 15 mars 2013 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLZOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. BOURGEAIS Jacques domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque COLZOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLZOTTE est expirée depuis le 15 mars 2023.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 Boulevard Réaumur, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. BOURGEAIS Jacques - 12 Boulevard Réaumur, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Litière animale d'origine végétale ; Granulats végétaux pour enduit et béton et assimilé à base de matière végétale. Paillage pour plantes d'origine végétale.