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Marques déposées par la société CAVAC
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COLZOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLZOTTE
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
3961708
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2022
COLZOTTE de CAVAC

Présentation de la marque COLZOTTE

Déposée le 16 novembre 2012 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLZOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. BOURGEAIS Jacques domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON Cédex - France.

La marque COLZOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLZOTTE est expirée depuis le 16 novembre 2022.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 Boulevard Réaumur, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON Cédex - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. BOURGEAIS Jacques - 12 Boulevard Réaumur, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON Cédex - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Litière animale d'origine végétale ; Paillage pour plantes d'origine végétale.