Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVAZOT
CAVAC Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
94518940
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/04/2014

Présentation de la marque CAVAZOT

Déposée le 29 avril 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CAVAZOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC domicilié(e) 12 Bd Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2263364) - 85001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC Représentée par Alain DRUARD domicilié(e) 12 Bd Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2263364) - 85001 - France.

La marque CAVAZOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVAZOT est expirée depuis le 29 avril 2014.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC Société Coopérative Agricole à capital variable - 12 Bd Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2263364) - 85001 - France - SIREN 775714991


CAVAC Représentée par Alain DRUARD - 12 Bd Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2263364) - 85001 - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263364 - Publication au BOPI 2004-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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