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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC
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CAVAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVAC
CAVAC Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3589157
Date de dépôt :
17/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2018
CAVAC de CAVAC

Présentation de la marque CAVAC

Déposée le 17 juillet 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVAC »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVAC est expirée depuis le 17 juillet 2018.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC Société Coopérative Agricole - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France


CAVAC - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; fongicides, herbicides ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.