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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC
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CALIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALIN
CAVAC, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3556675
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2028
CALIN de CAVAC

Présentation de la marque CALIN

Déposée le 14 février 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque CALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3556675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 27 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIN arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, Société coopérative agricole - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672550 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-02-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.