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Marques déposées par la société CAVAC
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BIOFIBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFIBAT
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
3961297
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2022
BIOFIBAT de CAVAC

Présentation de la marque BIOFIBAT

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOFIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque BIOFIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFIBAT est expirée depuis le 15 novembre 2022.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Matière à isoler, tissus isolants, fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Béton ciment à base de matières végétales comme le chanvre ;

Matières textiles fibreuses brutes et fibres textiles à base de chanvre et lin ou autres biomatériaux ;

Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures). Tapis pour automobiles ; gazons artificiels et paillages pour les jardins à savoir paillis naturel.