Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4214899
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
Présentation de la marque BELLE DE VENDEE
Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la société CAVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLE DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France .
La marque BELLE DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214899.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE VENDEE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.
CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE
Déposant :
CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 775714991
Mandataire :
CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France
Historique :
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Classe 29 - Produit
Viande de boeuf bénéficiant de l'indication géographique protégée "Boeuf de Vendée" ; viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée "Porc de Vendée" ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de Vendée" ; Gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; haricots blancs secs bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mogette de Vendée" conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée "Jambon de Vendée" ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; brioche bénéficiant de l'indication géographique protégée "Brioche Vendéenne" ; gâche bénéficiant de l'indication géographique protégée "Gâche Vendéenne" ; pain et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces(condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
