Déposée le 8 juillet 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « AGRO-NEGOCE »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2346498) - 85001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEAIS Jacques CAVAC domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2346498) - 85001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVAC Société Coopérative Agricole - 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2346498) - 85001 - France - SIREN 775714991
BOURGEAIS Jacques CAVAC - 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2346498) - 85001 - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346498 - Publication au BOPI 2007-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Traitement de matériaux (transformation des produits agricoles d'autrui vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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