Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGNOCEAN
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
4110822
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2024
AGNOCEAN de CAVAC

Présentation de la marque AGNOCEAN

Déposée par voie électronique le 7 août 2014 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGNOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque AGNOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNOCEAN arrivera à expiration en date du 7 août 2024.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE , labelvie la nature nous l envie


CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.