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Marques déposées par CAVAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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ECO PELLET Le Confort du Bois, le Respect de la Nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO PELLET Le Confort du Bois, le Respect de la Nature
CAVAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3498299
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
ECO PELLET Le Confort du Bois, le Respect de la Nature de CAVAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque ECO PELLET Le Confort du Bois, le Respect de la Nature

Déposée le 30 avril 2007 par CAVAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO PELLET Le Confort du Bois, le Respect de la Nature »

Le déposant est CAVAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO PELLET Le Confort du Bois, le Respect de la Nature est expirée depuis le 30 avril 2017.


CAVAC SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France


CAVAC - 12 Boulevard Réaumur, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.