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Marques déposées par la société CAVAC - coopérative agricole
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Né dans le pré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Né dans le pré
CAVAC - coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99797926
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque Né dans le pré

Déposée le 10 juin 1999 par la société CAVAC - coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Né dans le pré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société CAVAC - coopérative agricole domicilié(e) 12, Bd Réaumur, BP 27, 85001 LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC Jacques REMAUD resp. groupement porcs - France.

La marque Né dans le pré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Né dans le pré est expirée depuis le 10 juin 2009.

CAVAC - coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : ALPIN , ALPIN DES RESULTATS LAPIN AU SOMMET !


CAVAC - coopérative agricole - 12, Bd Réaumur, BP 27, 85001 LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 745714991


CAVAC Jacques REMAUD resp. groupement porcs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Conserve, semi-conserve et plats cuisinés à base de gibier, oeufs lait et produits laitiers. Abattage, découpe et conditionnement de porcs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.