Déposée le 11 juin 1996 par la société CAVAC Coopérative agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPIN »
Le déposant est la société CAVAC Coopérative agricole domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2315183) - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2315183) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVAC Coopérative agricole - 12 Boulevard Réaumur,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2315183) - 85000 - France - SIREN 775714991
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2315183) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315183 - Publication au BOPI 2006-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Animaux vivants, fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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