Déposée le 12 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cava-france
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DIGIT CAVAGNOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cava-france domicilié(e) 3 rue georges feydeau - 69330 - meyzieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 450 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cava-france, M. guy fressenon domicilié(e) z.i. nord, rue des petites combes - 01700 - beynost - France.
La marque DIGIT CAVAGNOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIT CAVAGNOLO est expirée depuis le 12 décembre 2021.
cava-france a également déposé les autres marques suivantes : SOUND BOX CAVAGNOLO
cava-france, sarl - 3 rue georges feydeau - 69330 - meyzieu - France - SIREN 523450104
cava-france, M. guy fressenon - z.i. nord, rue des petites combes - 01700 - beynost - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ;
Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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