Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTO DIESEL
CAV RotoDiesel (S.A.)

Numéro de dépôt :
1160693
Date de dépôt :
23/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROTO DIESEL de CAV RotoDiesel

Présentation de la marque ROTO DIESEL

Déposée le 23 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) CAV RotoDiesel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTO DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAV RotoDiesel domicilié(e) 9, boulevard de l'Industrie, 41008 BLOIS (Loir et Cher), France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH. - France.

La marque ROTO DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

CAV RotoDiesel a également déposé les autres marques suivantes : RD , ROTO DIESEL , ROTODIESEL , RD


CAV RotoDiesel (S.A.) - 9, boulevard de l'Industrie, 41008 BLOIS (Loir et Cher), France. - France


ROBERT BLOCH. - France


Inscription - Transmission de propriété n°37078 - Publication au BOPI 1981-23

Pompes, et tout matériel pour moteurs et en particulier tout matériel d'injection.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.