Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA POMME C'EST TOI
CAUX Yves

Numéro de dépôt :
3905951
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/03/2022
MA POMME C\'EST TOI de CAUX Yves

Présentation de la marque MA POMME C'EST TOI

Déposée le 19 mars 2012 par CAUX Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MA POMME C'EST TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est CAUX Yves domicilié(e) Domaine des Nozes - 31220 - LAVELANET DE COMMINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves CAUX domicilié(e) Domaine des Nozes - 31220 - LAVELANET DE COMMINGES - France.

La marque MA POMME C'EST TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA POMME C'EST TOI est expirée depuis le 19 mars 2022.


CAUX Yves - Domaine des Nozes - 31220 - LAVELANET DE COMMINGES - France


M. Yves CAUX - Domaine des Nozes - 31220 - LAVELANET DE COMMINGES - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Couteaux de table, coutellerie de table, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers).

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, progiciels (programmes d'ordinateur), publications électroniques téléchargeables, appareils d'instruction ou d'enseignement.

Produits de l'imprimerie, livres, livres de cuisine, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, stylos, cartes de visite, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures publicitaires, sacs et sachets (pour l'emballage) en papier ou en carton ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton, emballages pour bouteilles en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie).

Tissus à usage textile, linge de table en tissu, sets de table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes non en papier, linge de maison non en papier, serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette, draps de bain en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus adhésifs collables à chaud, étiquettes en tissu, essuie-mains en matières textiles.

Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), tabliers (habillement), toques (habillement).

Jeux, jouets, cartes à jouer, jeux de société, jeux de construction, figurines de jeux, peluches (jouets), poupées (jouets).

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande ; charcuterie ; fromages ; anchois ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, champignons conservés, jambon, lard, salades de fruits, salades de légumes ; oeufs ; noix préparées, olives conservées, purée de tomate, graines de soja à usage alimentaire ; beignets de pomme de terre, gelées, confitures, compotes, gelées de fruits, salades composées à base de fruits.

Thé, café, farines, préparations faites de céréales pain, pâtes alimentaires, riz, pizzas ; sandwiches ; miel ; levure, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sucres d'orge, bâtonnets de sucre, sucre, glaces comestibles, crèmes glacées ; chocolat, bonbons, boissons à base de café ou de thé ou de cacao ou de chocolat, préparations faites à base de pâtes alimentaires, flocons de céréales séchées, préparations aromatiques à usage alimentaire ; piments [assaisonnements], sauces [condiments], sauce tomate, sauce à salade, épices, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, sel, poivre, vinaigres, infusions non médicinales.

Fruits et légumes frais, semences, graines (semences), plantes et fleurs naturelles.

Bières, boissons non alcooliques, boissons de fruits, eaux de source, eaux minérales, eaux gazeuses ; limonades, sodas, sirops, jus de fruits, jus de pommes, jus de raisins, nectars de fruits, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées), apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins, eaux de vie, liqueurs, apéritifs, whisky, cognac, armagnac.

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation de foires et/ou d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, publicité ; publicité sur réseaux informatiques, promotion des ventes pour les tiers ; vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés, de pâtisseries, de boissons alcooliques et non alcooliques, de biscuits, de salades de fruits.

Livraison de plats cuisinés, livraison de marchandises, conditionnement de produits alimentaires ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de pizzas de plats cuisinés et de repas préparés.

Formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de stages de formation, organisation et conduite de stages de cuisine (formation), édition et publication de livres et de revues, micro-édition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition de Cédéroms et de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation de concours à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation et conduite de conférences ; Information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement ; information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques.

Service de traiteur, service de restauration (repas), service de restauration à service rapide et permanent (snack-bars), services de cafés-restaurants, salons de thé, restaurants libre-service (alimentation), établissements à restauration rapide (repas) ; information en matière de réservation de places de restaurant, information en matière de réservation de places de restaurant sur réseaux informatiques, service de dégustation de produits alimentaires.