Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORFIL
CAUX Jean

Numéro de dépôt :
92400178
Date de dépôt :
02/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ORFIL

Déposée le 2 janvier 1992 par CAUX Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORFIL »

Le déposant est CAUX Jean, domicilié(e) 174 Av. Jean Moulin, 78170 La Celle St Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Doct. Jean CAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 14

CAUX Jean a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDE JOLLY , SPARAPLATRE , STOPRIDE , CENTRAL BEAUTE , EAU ZONE , FILDOR , ECHECORAMA LE JEU D ECHEC INTERNATIONAL


CAUX Jean - 174 Av. Jean Moulin, 78170 La Celle St Cloud - France


Doct. Jean CAUX - France


Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

- Produits pharmaceutique, vétérinaire et hygiène, substances diététiques à usage médical, emplâtre, materiel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaire - desinfectants, produit anti-rides. - Appareil et instruments chirurgicaux médicaux dentaires et vétérinaires membres-yeux, peau dents artificiels articles orthopédiques, matériel de suture et de renforcement des Tissus. - Metaux precieux et leurs alliages: joaillerie, bijouterie pierre précieuse, diamant instruments chronométriques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.