Marque enregistrée - Marque en vigueur

OEUFS BIO CAUX-CÔTE D'ALBÂTRE
Caux-Côte d'Albâtre

Numéro de dépôt :
4611146
Date de dépôt :
02/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2030
OEUFS BIO CAUX-CÔTE D\'ALBÂTRE de Caux-Côte d\'Albâtre

Présentation de la marque OEUFS BIO CAUX-CÔTE D'ALBÂTRE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2020 par Caux-Côte d'Albâtre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OEUFS BIO CAUX-CÔTE D'ALBÂTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est Caux-Côte d'Albâtre domicilié(e) 1354 Route de Gonneville - 76790 - LES LOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Caux-Côte d'Albâtre, Monsieur Franck TRANCHARD domicilié(e) 1354 ROUTE DE GONNEVILLE LA MALLET - 76790 - LES LOGES - France.

La marque OEUFS BIO CAUX-CÔTE D'ALBÂTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611146.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUFS BIO CAUX-CÔTE D'ALBÂTRE arrivera à expiration en date du 2 janvier 2030.


Caux-Côte d'Albâtre - 1354 Route de Gonneville - 76790 - LES LOGES - France


SARL Caux-Côte d'Albâtre, Monsieur Franck TRANCHARD - 1354 ROUTE DE GONNEVILLE LA MALLET - 76790 - LES LOGES - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Oeufs ; conserves de viande ; volaille ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires.