Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur CAUWEL Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHARMOPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est monsieur CAUWEL Laurent domicilié(e) 2064 Route de Pilota Plaza - 64990 - MOUGUERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAUWEL Laurent domicilié(e) 2064 Route de Pilota Plaza - 64990 - MOUGUERRE - France.
La marque PHARMOPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMOPTIC est expirée depuis le 16 décembre 2021.
CAUWEL Laurent a également déposé les autres marques suivantes : PHARMAUDIO
M. CAUWEL Laurent - 2064 Route de Pilota Plaza - 64990 - MOUGUERRE - France
M. CAUWEL Laurent - 2064 Route de Pilota Plaza - 64990 - MOUGUERRE - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet partiel n°584127 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12
Aliments pour bébés, produits relevant du monopole pharmaceutique ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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