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Marques déposées par monsieur CAUVIS Jacques
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CUEILLEZ NOS ECUSSONS FLEURS DE MONTAGNE ET PROTEGEZ LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUEILLEZ NOS ECUSSONS FLEURS DE MONTAGNE ET PROTEGEZ LA NATURE
Monsieur CAUVIS Jacques

Numéro de dépôt :
1074998
Date de dépôt :
09/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUEILLEZ NOS ECUSSONS FLEURS DE MONTAGNE ET PROTEGEZ LA NATURE

Déposée le 9 novembre 1978 par monsieur CAUVIS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUEILLEZ NOS ECUSSONS FLEURS DE MONTAGNE ET PROTEGEZ LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAUVIS Jacques domicilié(e) Rue du Prè de la Pie 65100 LOURDES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA - France.

La marque CUEILLEZ NOS ECUSSONS FLEURS DE MONTAGNE ET PROTEGEZ LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUEILLEZ NOS ECUSSONS FLEURS DE MONTAGNE ET PROTEGEZ LA NATURE est expirée depuis le 9 novembre 1988.

CAUVIS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : JAMIKO , PARIGINA , LE PATRE , PIBESTE , RAQUETTE , FOLKLORE , ORATORIO , AMADEUS , BRISE DE MONTAGNE , JAMIKO


Monsieur CAUVIS Jacques - Rue du Prè de la Pie 65100 LOURDES. - France


RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés;écussons adhésifs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].