PATACH PATISSIERS CREATEURS DE REVES ET DE BONHEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATACH PATISSIERS CREATEURS DE REVES ET DE BONHEURS
CAUVIN JEAN-LOUIS MILAN STEPHANE
Numéro de dépôt :
3161509
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2012
Présentation de la marque PATACH PATISSIERS CREATEURS DE REVES ET DE BONHEURS
Déposée le 25 avril 2002 par CAUVIN JEAN-LOUIS et MILAN STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATACH PATISSIERS CREATEURS DE REVES ET DE BONHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Les déposants sont CAUVIN JEAN-LOUIS domicilié(e) 15 Touleuses Mauves,95000 Cergy - 95000 - France et MILAN STEPHANE domicilié(e) 1 rue Marc Sangnier,94270 Kremlin Bicêtre - 94270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVIN JEAN-LOUIS domicilié(e) 15 Touleuses Mauves,95000 Cergy - 95000 - France.
La marque PATACH PATISSIERS CREATEURS DE REVES ET DE BONHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383828 - Publication au BOPI 2003-12-18
Inscription le 7 août 2003 - renonciation partielle n°375300 - Publication au BOPI 2003-08-07
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces et comestibles, chocolats, cacao Services de traiteurs
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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