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Marques déposées par CAUVIN FRANCOIS
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SCOOT'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOT'AIR
CAUVIN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95577867
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque SCOOT'AIR

Déposée le 22 juin 1995 par CAUVIN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOOT'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est CAUVIN FRANCOIS, domicilié(e) 114 AVENUE DE ST MEDARD, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS CAUVIN - France.

La marque SCOOT'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOT'AIR est expirée depuis le 22 juin 2005.

CAUVIN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : TOPO , LUDO , SWAP , 2 DUO , LE MOBILIER PERSONNALISÉ , TEXTO


CAUVIN FRANCOIS - 114 AVENUE DE ST MEDARD, 33700 MERIGNAC - France


M. FRANCOIS CAUVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Véhicules type scooter.Appareils de locomotion par air, terre, ou par eau