Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOPAL
CAUVIN christèle

Numéro de dépôt :
94502348
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2004

Présentation de la marque CHRONOPAL

Déposée le 20 janvier 1994 par CAUVIN christèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est CAUVIN christèle, domicilié(e) 9 R. de l'eglise Bt F Appt 40, 93420 Villepinte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVIN christèle - France.

La marque CHRONOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOPAL est expirée depuis le 20 janvier 2004.


CAUVIN christèle - 9 R. de l'eglise Bt F Appt 40, 93420 Villepinte - France


CAUVIN christèle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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