Déposée le 30 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WORLD CLASS BEDDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque WORLD CLASS BEDDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUVAL INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°755195 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755194 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755192 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755193 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°755191 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Lits ; matelas et coussins, sommiers et accessoires de lits tels que appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d'intérieur à lamelles. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Plateaux à usage domestique non en métaux précieux.
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables, à savoir linge de table non en papier ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons (couvre-pieds de duvet) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.
Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de lampadaires, de luminaires, de lustres, d'abat-jour, de plafonniers, de lampes, de lampes électriques pour arbres de Noël et d'ampoules ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de lits, de matelas et de coussins, de sommiers et d'accessoires de lits tels que appuie-tête, de bois de lit, de tête de lit, de pieds de lit, d'encadrements de lit, de dosserets, d'accotoirs, de tablettes, de siège pour l'ameublement domestique, de meubles, de chaises, de chaises longues, de méridiennes, de fauteuils, de fauteuils relax, de divans, de canapés et banquettes, de canapés et de banquettes convertibles en lit, de poufs, de chauffeuses, de tables, tabourets, de meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, d'armoires, de meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, de cadres, de miroirs, de bancs, d'oreillers, de traversins, d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, de coffrets à bijoux non en métaux précieux, de tableaux accroche-clés, de corbeilles non métalliques, de porte-parapluies, de porte-revues, de paravents (meubles), de stores d'intérieur à lamelles, de plateaux à usage domestique non en métaux précieux et de boîtes en bois ou en matières plastiques ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de porcelaine, de faïence, de bouteilles, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle, de chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux, de pots à fleurs, de cache-pot non en papier, de vases non en métaux précieux, de verres peints, de poudre de verre pour la décoration, de flacons non en métaux précieux, de porte-savon, de porte-serviettes non en métaux précieux, de poudriers non en métaux précieux, de pulvérisateurs de parfum et de vaporisateurs à parfum ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tissus à usage textile, de tissus d'ameublement, de rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques), de couvertures de lits ou de tables, de couvre-lits, de couvre-pieds, d'enveloppes de matelas, de housses pour coussins, de housses d'oreillers, de couvertures de voyage, de plaids, de revêtements de meubles en matière textile ou plastique, de housses de protection pour meubles, d'édredons, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de toile à matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de stores en matières textiles et de tentures murales en matières textiles ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), de tentures murales non en matières textiles, de carpettes et de papiers peints ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
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