Marque expirée - Marque en non vigueur

VIVARA
CAUVAL INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98717622
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2018

Présentation de la marque VIVARA

Déposée le 10 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVARA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVAL INDUSTRIES Direction Juridique domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIVARA est expirée depuis le 10 février 2018.

CAUVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , STEINFLEX , INITIALE'S , CAVEL , CAUVAL , SUFREN , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP , PILLOW TOP


CAUVAL INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459


CAUVAL INDUSTRIES Direction Juridique - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365283 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus à usage textile, revêtements de meubles en matière textile et synthétique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).