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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
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SUFREN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUFREN
CAUVAL INDUSTRIES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1547666
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2017

Présentation de la marque SUFREN

Déposée le 31 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUFREN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUFREN est expirée depuis le 31 décembre 2017.

CAUVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , STEINFLEX , INITIALE'S , CAVEL , CAUVAL , VIVARA , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP , PILLOW TOP


CAUVAL INDUSTRIES Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2104120 - Publication au BOPI 1998-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352511 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247254 - Publication au BOPI 1997-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386548 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.