Déposée le 2 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S by S »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVAL INDUSTRIES Service Juridique domicilié(e) 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUVAL INDUSTRIES société par actions simplifiée - 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 389819459
CAUVAL INDUSTRIES Service Juridique - 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir, mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthane type polyether ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple. Sièges ; chaises ; chaises longues ; méridiennes ; fauteuils ; fauteuils et canapés de relaxation ; divans ; canapés et banquettes ; canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs ; chauffeuses, tabourets ; tables ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres et miroirs ; meubles d'appoint ; lits ; sommiers ; matelas, coussins. Matières de rembourrage des matelas (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) à savoir : ressorts enveloppés dans des sachets en matières textiles ; matières textiles fibreuses brutes. Revêtements de meubles, à savoir revêtements de sièges d'ameublement, de canapés et de banquettes convertibles, en tissus ou en matière textile ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; housses de protection pour meubles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "S by S"
