Déposée le 26 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DES MARQUES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVAL INDUSTRIES Service Juridique domicilié(e) 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUVAL INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée - 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 389819459
CAUVAL INDUSTRIES Service Juridique - 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°755195 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755194 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755192 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755193 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°755191 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Meubles, à savoir lits, matelas et coussins, sommiers et accessoires de lits tels que dosserets, accotoirs, tablettes ; sièges pour l'ameublement domestique, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, chauffeuses ; tables ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs ; meubles combinés ; ensembles de meubles, parties de meubles et meubles d'appoint.
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housse de protection pour meubles, édredons.
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet, de tous les produits précités.
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