Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES MARQUES
CAUVAL INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3578387
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018
LA MAISON DES MARQUES de CAUVAL INDUSTRIES

Présentation de la marque LA MAISON DES MARQUES

Déposée le 26 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES MARQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVAL INDUSTRIES Service Juridique domicilié(e) 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES MARQUES est expirée depuis le 26 mai 2018.

CAUVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , STEINFLEX , INITIALE'S , CAVEL , CAUVAL , VIVARA , SUFREN , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP


CAUVAL INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée - 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 389819459


CAUVAL INDUSTRIES Service Juridique - 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°755195 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755194 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755192 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755193 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°755191 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Meubles, à savoir lits, matelas et coussins, sommiers et accessoires de lits tels que dosserets, accotoirs, tablettes ; sièges pour l'ameublement domestique, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, chauffeuses ; tables ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs ; meubles combinés ; ensembles de meubles, parties de meubles et meubles d'appoint.

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housse de protection pour meubles, édredons.

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet, de tous les produits précités.