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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
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ELIVEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELIVEA
CAUVAL INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3138802
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
ELIVEA de CAUVAL INDUSTRIES

Présentation de la marque ELIVEA

Déposée le 24 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 ALLEE DES PALOMBES - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ELIVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELIVEA est expirée depuis le 24 décembre 2021.

CAUVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , STEINFLEX , INITIALE'S , CAVEL , CAUVAL , VIVARA , SUFREN , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP


CAUVAL INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 8 ALLEE DES PALOMBES - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 avril 2004 - Concession de licence n°391459 - Publication au BOPI 2004-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 22 juin 2009 - Concession de licence n°500307 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487835 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29

Meubles, lits, sommiers, matelas literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.