Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
/
CAVEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVEL
CAUVAL INDUSTRIES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97705466
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017

Présentation de la marque CAVEL

Déposée le 21 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVEL est expirée depuis le 21 novembre 2017.

CAUVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , STEINFLEX , INITIALE'S , CAUVAL , VIVARA , SUFREN , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP , PILLOW TOP


CAUVAL INDUSTRIES Société par actions simplifiée - 8 allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350213 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 30 mars 1998 - Retrait partiel n°252316 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes, caisses, tiroirs, casiers, rayonnages et garnitures de meubles en bois, liège, roseau, jonc, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge), entre autres matelas, sommiers, oreillers. Couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).