Déposée le 9 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVAL INDUSTRIES A l'attn. du Service juridique domicilié(e) 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.
La marque CAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUVAL INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée - 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 389819459
CAUVAL INDUSTRIES A l'attn. du Service juridique - 8, Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Sièges ; chaises ; chaises longues ; méridiennes ; fauteuils ; fauteuils et canapés de relaxation ; divans ; canapés et banquettes ; canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs ; chauffeuses, tabourets ; tables ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres et miroirs ; meubles d'appoint ; lits ; sommiers ; matelas, coussins. Revêtements de meubles, à savoir revêtements de sièges d'ameublement, de canapés et de banquettes convertibles, en tissus ou en matière textile ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; housses de protection pour meubles. Conseils en organisation et direction des affaires industrielles ou commerciales ; aide et conseils en administration, organisation et direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation pour l'organisation et la direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise. Aide et conseil pour la cession ou la concession de licences de droits de clientèle et de propriété intellectuelle.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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