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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
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Black Label
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Black Label
CAUVAL INDUSTRIES SAS

Numéro de dépôt :
3498540
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Black Label de CAUVAL INDUSTRIES

Présentation de la marque Black Label

Déposée le 30 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Black Label »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22 24

CAUVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , STEINFLEX , INITIALE'S , CAVEL , CAUVAL , VIVARA , SUFREN , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP


CAUVAL INDUSTRIES SAS - 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 389819459


CAUVAL INDUSTRIES - 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France


Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet total n°514705 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir, mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthane type polyether ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple ;

Sièges ; chaises ; chaises longues ; méridiennes ; fauteuils ; fauteuils et canapés de relaxation ; divans ; canapés et banquettes ; canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs ; chauffeuses, tabourets ; tables ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres et miroirs ; meubles d'appoint ; lits ; sommiers ; matelas, coussins, oreillers, traversins ;

Matières de rembourrage des matelas (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) à savoir ressorts enveloppés dans des sachets en matières textiles ; matières textiles fibreuses brutes ;

Revêtements de meubles, à savoir revêtements de sièges d'ameublement, de canapés et de banquettes convertibles, en tissus ou en matière textile ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, taies et housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; housses de protection pour meubles.