Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cauval Industries
/
BLACK DIAMOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK DIAMOND
Cauval Industries, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3820237
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
BLACK DIAMOND de Cauval Industries

Présentation de la marque BLACK DIAMOND

Déposée le 4 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cauval Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK DIAMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cauval Industries domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cauval Industries domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France.

La marque BLACK DIAMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK DIAMOND est expirée depuis le 4 avril 2021.

Cauval Industries a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , STEINFLEX , INITIALE'S , CAVEL , CAUVAL , VIVARA , SUFREN , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP


Cauval Industries, Société par Actions Simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459


Cauval Industries - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°755195 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755194 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755192 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755193 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°755191 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Meubles, lits, literie à l'exception du linge de lit, sommiers, matelas et coussins en particulier matelas et coussins à ressorts ou en mousses, oreillers, traversins, appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; châlits et fonds de lit en bois, cadres de lit ; siège pour l'ameublement domestique ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, bancs, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; glaces (miroirs). ;

Plumes pour la literie ; matières de rembourrage pour matelas (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques). ;

Tissus et coutils pour literie ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de coussins, taies d'oreillers, couvertures de voyage, plaids, revêtements pour meubles en matière textile, tissus d'ameublement.