Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEDDING
CAUVAL INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
3787128
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
BEDDING de CAUVAL INDUSTRIES

Présentation de la marque BEDDING

Déposée le 2 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEDDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque BEDDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEDDING est expirée depuis le 2 décembre 2020.

CAUVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , STEINFLEX , INITIALE'S , CAVEL , CAUVAL , VIVARA , SUFREN , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP


CAUVAL INDUSTRIES, SAS - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°755195 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755194 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755192 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755193 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°755191 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Mousses, en particulier mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir : mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques).

Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits tels que appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d'intérieur à lamelles. Plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.