Déposée le 9 avril 1997 par Cauty Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est Cauty Guillaume, domicilié(e) La Tuque, 24540 BIRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France.
La marque TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Papier, carton et produits en ces matières à savoir: dessous de carafe, linge de table, napperons, nappes, ronds de table, serviettes de table, tapis de table, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, drapeaux, fanions, boîtes, cartonnages, coffrets, emballages pour bouteilles, enveloppes pour bouteilles, cache-pot; imprimés et produits de l'imprimerie à savoir livres, revues, périodiques, annuaires, agendas, almanachs, calendriers, guides, catalogues, manuels, plans, prospectus, plaquettes, cahiers, carnets, albums, chemises pour documents, bloc-notes, sous-main, marques pour livres, posters et affiches (pouvant être plastifiés), cartes à savoir de visites, postales, de souhaits, de vux (y compris musicales), à jouer, géographiques; autocollants; photogravures; photographies et supports pour photographies; clichés; sacs, sachets, pochettes, étuis, enveloppes en papier ou matières plastiques pour l'emballage. Boissons sans alcool notamment boissons de fruits, jus de fruits, extraits de fruits, nectars de fruits, jus végétaux, jus de tomates, moût de raisin, boissons désalcoolisées, cocktails et apéritifs sans alcool, sirops, préparations, essences pour faire des boissons, des liqueurs sansalcool; tout ce qui précède n'étant pas à base de cacao, de café ou de chocolat, ni à usage médical. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des potions médicinales, des boissons désalcoolisées, des vins), vins de pays du Périgord, extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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