La Brasserie Artisanale de Nice, La Brasserie Artisanale Niçoise, Bière Niçoise, Bière de Nice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Brasserie Artisanale de Nice, La Brasserie Artisanale Niçoise, Bière Niçoise, Bière de Nice
M. Cautain Olivier, Agissant pour le compte de la société Bière de Nice en cours de formation
Numéro de dépôt :
4091450
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2024
Présentation de la marque La Brasserie Artisanale de Nice, La Brasserie Artisanale Niçoise, Bière Niçoise, Bière de Nice
Déposée le 16 mai 2014 par monsieur Cautain Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Brasserie Artisanale de Nice, La Brasserie Artisanale Niçoise, Bière Niçoise, Bière de Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est monsieur Cautain Olivier domicilié(e) 27 Avenue alfred de musset - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cautain Olivier domicilié(e) 27 Avenue alfred de musset - 06100 - NICE - France.
La marque La Brasserie Artisanale de Nice, La Brasserie Artisanale Niçoise, Bière Niçoise, Bière de Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brasserie Artisanale de Nice, La Brasserie Artisanale Niçoise, Bière Niçoise, Bière de Nice est expirée depuis le 16 mai 2024.
M. Cautain Olivier, Agissant pour le compte de la société Bière de Nice en cours de formation - 27 Avenue alfred de musset - 06100 - NICE - France
M. Cautain Olivier - 27 Avenue alfred de musset - 06100 - NICE - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits etant fabriqués ou fournis par un artisan.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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