Accueil marques.expert
/
Marques déposées par cautain christian
/
" DOMAINE DES VARANNES "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" DOMAINE DES VARANNES "
cautain christian

Numéro de dépôt :
99795552
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
26/05/2019

Présentation de la marque " DOMAINE DES VARANNES "

Déposée le 26 mai 1999 par cautain christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « " DOMAINE DES VARANNES " »

Le déposant est cautain christian domicilié(e) lieu-dit les varannes - 49540 - MARTIGNE-BRIAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christian cautain domicilié(e) lieu-dit les varannes - 49540 - MARTIGNE-BRIAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " DOMAINE DES VARANNES " est expirée depuis le 26 mai 2019.


cautain christian - lieu-dit les varannes - 49540 - MARTIGNE-BRIAND - France


christian cautain - lieu-dit les varannes - 49540 - MARTIGNE-BRIAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2418785 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Vins de pays et vins d'appellations d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DES VARANNES ".