Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAUTAIN Christian
/
"DOMAINE DES VARANNES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DES VARANNES"
CAUTAIN Christian

Numéro de dépôt :
1530187
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
02/05/1999

Présentation de la marque "DOMAINE DES VARANNES"

Déposée le 2 mai 1989 par CAUTAIN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « "DOMAINE DES VARANNES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUTAIN Christian, domicilié(e) Domaine des VARANNES, 49540 MARTIGNE-BRIAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FESTOU FranÇoise épouse CAUTAIN - France.

La marque "DOMAINE DES VARANNES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DES VARANNES" est expirée depuis le 2 mai 1999.

CAUTAIN Christian a également déposé les autres marques suivantes : " DOMAINE DES VARANNES "


CAUTAIN Christian - Domaine des VARANNES, 49540 MARTIGNE-BRIAND - France


FESTOU FranÇoise épouse CAUTAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATIONS D'ORIGINE CONTROLEE