Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALINDA
CAUSTIER FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3205982
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
24/01/2013
CALINDA de CAUSTIER FRANCE

Présentation de la marque CALINDA

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) CAUSTIER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CALINDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUSTIER FRANCE domicilié(e) 110, Avenue Georges Caustier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 446 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV &SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque CALINDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALINDA est expirée depuis le 24 janvier 2013.


CAUSTIER FRANCE Société Anonyme - 110, Avenue Georges Caustier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 350446704


CABINET BREV &SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Machines, machines-outils à savoir : machines à trier, à calibrer, bandes transporteuses ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Outils et instruments à main entrainés manuellement et plus particulièrement, alésoirs, cueille-fruits. Appareils de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, notamment calibres ; programmes d'ordinateur et programmes du système d'exploitation enregistrés ; armoires de distribution (électricité) ; tableaux d'affichage électroniques, de commande, de connexion, de distribution.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.