Déposée le 24 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) CAUSTIER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « CALINDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUSTIER FRANCE domicilié(e) 110, Avenue Georges Caustier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 446 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV &SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque CALINDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALINDA est expirée depuis le 24 janvier 2013.
CAUSTIER FRANCE Société Anonyme - 110, Avenue Georges Caustier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 350446704
CABINET BREV &SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Machines, machines-outils à savoir : machines à trier, à calibrer, bandes transporteuses ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Outils et instruments à main entrainés manuellement et plus particulièrement, alésoirs, cueille-fruits. Appareils de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, notamment calibres ; programmes d'ordinateur et programmes du système d'exploitation enregistrés ; armoires de distribution (électricité) ; tableaux d'affichage électroniques, de commande, de connexion, de distribution.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CALINDA"