Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MONTOISE
Numéro de dépôt :
1036043
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA MONTOISE
Déposée le 16 décembre 1977 par monsieur CAUSSEQUE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA MONTOISE est expirée depuis le 16 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030