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Marques déposées par monsieur CAUSSE LAURENT
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SOYANCE DU GRIFFOULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYANCE DU GRIFFOULET
M. CAUSSE LAURENT
CAUSSE FABIEN

Numéro de dépôt :
3133223
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2011
SOYANCE DU GRIFFOULET de CAUSSE LAURENT

Présentation de la marque SOYANCE DU GRIFFOULET

Déposée le 23 novembre 2001 par monsieur CAUSSE LAURENT et CAUSSE FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYANCE DU GRIFFOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Les déposants sont monsieur CAUSSE LAURENT domicilié(e) 5 RUE DU PATIS, 81310 LISLE SUR TARN - France et CAUSSE FABIEN, domicilié(e) LES FORTIS, 81310 LISLE SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CAUSSE FABIEN - France.

La marque SOYANCE DU GRIFFOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYANCE DU GRIFFOULET est expirée depuis le 23 novembre 2011.

CAUSSE LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Sarrabelle , CHATEAU D'ARMARIS


M. CAUSSE LAURENT - 5 RUE DU PATIS, 81310 LISLE SUR TARN - France

CAUSSE FABIEN - LES FORTIS, 81310 LISLE SUR TARN - France


M CAUSSE FABIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée et vin de pays.