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Marques déposées par monsieur CAUSSE LAURENT
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CHATEAU D'ARMARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARMARIS
M CAUSSE LAURENT
M CAUSSE FABIEN LOUBES

Numéro de dépôt :
3202906
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
07/01/2013
CHATEAU D\'ARMARIS de CAUSSE LAURENT

Présentation de la marque CHATEAU D'ARMARIS

Déposée le 7 janvier 2003 par monsieur CAUSSE LAURENT et monsieur CAUSSE FABIEN LOUBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHATEAU D'ARMARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Les déposants sont monsieur CAUSSE LAURENT domicilié(e) 5 RUE DU PATIS,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France et monsieur CAUSSE FABIEN LOUBES domicilié(e) CHEMIN DU GRIFFOULET,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CAUSSE FABIEN domicilié(e) LES FORTIS,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France.

La marque CHATEAU D'ARMARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ARMARIS est expirée depuis le 7 janvier 2013.

CAUSSE LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Sarrabelle


M CAUSSE LAURENT - 5 RUE DU PATIS,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France

M CAUSSE FABIEN LOUBES - CHEMIN DU GRIFFOULET,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France


M CAUSSE FABIEN - LES FORTIS,81310 LISLE SUR TARN - 81310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée