Marque expirée - Marque en non vigueur

SARRABELLE
CAUSSÉ Laurent Stéphane Hubert
CAUSSÉ Fabien Fabrice

Numéro de dépôt :
3474442
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/01/2017
SARRABELLE de CAUSSÉ Laurent Stéphane Hubert

Présentation de la marque SARRABELLE

Déposée le 15 janvier 2007 par CAUSSÉ Laurent Stéphane Hubert et CAUSSÉ Fabien Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SARRABELLE »

Les déposants sont CAUSSÉ Laurent Stéphane Hubert domicilié(e) 5 rue Patis à LISLE-SUR-TARN (81310) - France et CAUSSÉ Fabien Fabrice domicilié(e) Les Fortis à LISLE-SUR-TARN (81310) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAUSSÉ Fabien domicilié(e) Les Fortis,81310 LISLE-SUR-TARN - 81310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARRABELLE est expirée depuis le 15 janvier 2017.

CAUSSÉ Laurent Stéphane Hubert a également déposé les autres marques suivantes : SARRABELLE FRENCH WINE SELECTION.FRERES CAUSSE.


CAUSSÉ Laurent Stéphane Hubert - 5 rue Patis à LISLE-SUR-TARN (81310) - France

CAUSSÉ Fabien Fabrice - Les Fortis à LISLE-SUR-TARN (81310) - France


Monsieur CAUSSÉ Fabien - Les Fortis,81310 LISLE-SUR-TARN - 81310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).