Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOROS LIMPIOS
CAUSSE JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3292125
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/05/2014
TOROS LIMPIOS de CAUSSE JEAN CLAUDE

Présentation de la marque TOROS LIMPIOS

Déposée le 17 mai 2004 par CAUSSE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TOROS LIMPIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est CAUSSE JEAN CLAUDE domicilié(e) 128 CRS GAMBETTA,33150 CENON - 33150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUSSE JEAN CLAUDE domicilié(e) 128 CRS GAMBETTA,33150 CENON - 33150 - France.

La marque TOROS LIMPIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOROS LIMPIOS est expirée depuis le 17 mai 2014.


CAUSSE JEAN CLAUDE - 128 CRS GAMBETTA,33150 CENON - 33150 - France


CAUSSE JEAN CLAUDE - 128 CRS GAMBETTA,33150 CENON - 33150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vêtements, chaussures, chapeaux. Malles, valises parapluies cannes, fouets et sellerie sacs à main, sacs à dos sacs d'écoliers. Papiers, cartons papeterie matériel pour artistes. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.