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Marques déposées par CAUSSE Alain
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ORDRE UNIVERSEL DES CHEVALIERS DU CEP PER VITEM AD VITAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORDRE UNIVERSEL DES CHEVALIERS DU CEP PER VITEM AD VITAM
CAUSSE Alain

Numéro de dépôt :
3182620
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
10/09/2022
ORDRE UNIVERSEL DES CHEVALIERS DU CEP PER VITEM AD VITAM de CAUSSE Alain

Présentation de la marque ORDRE UNIVERSEL DES CHEVALIERS DU CEP PER VITEM AD VITAM

Déposée le 10 septembre 2002 par CAUSSE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « ORDRE UNIVERSEL DES CHEVALIERS DU CEP PER VITEM AD VITAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est CAUSSE Alain domicilié(e) 407 Impasse de la Valsière - 34790 - GRABELS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CAUSSE domicilié(e) 407 Impasse de la Valsière - 34790 - GRABELS - France.

La marque ORDRE UNIVERSEL DES CHEVALIERS DU CEP PER VITEM AD VITAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORDRE UNIVERSEL DES CHEVALIERS DU CEP PER VITEM AD VITAM est expirée depuis le 10 septembre 2022.


CAUSSE Alain - 407 Impasse de la Valsière - 34790 - GRABELS - France


Monsieur Alain CAUSSE - 407 Impasse de la Valsière - 34790 - GRABELS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502883 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26

Boissons alcooliques (hors bières) vin et produits dérivés issus du raisin. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, service d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, site Internet. Edition et publication de livres, revues, production de films, de vidéos ou de spectacles relatif à la vigne et au vin. Organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs et de concours (divertissement) relatifs à la vigne et au vin. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne relatifs à la vigne et au vin. Micro édition.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.