Déposée le 25 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUR MON JARDIN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque POUR MON JARDIN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062356.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUSSADE, Société par actions simplifiée - 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France - SIREN 343295770
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432113 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432115 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 13 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432114 - Publication au BOPI 2006-04-13
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2010 n°2452993 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-13
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et sylviculture. Tous produits pour l'entretien du jardin (engrais, fongicides, traitements, désherbants, anti-nuisibles, répulsifs). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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