Marque renouvelée - Marque en vigueur

OXEL
CAUSSADE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98729655
Date de dépôt :
17/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2028

Présentation de la marque OXEL

Déposée le 17 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OXEL arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.

CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : POUR MON JARDIN ! , ALTORAT , UNIVERS-JARDIN , ATTILA , POUR MON JARDIN POUR MA PISCINE , BIOHYP-SOL , BIOSOL , Pastiflor , SERUMALG , SERUM'ALGUES


CAUSSADE, Société par Actions Simplifiée - 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 343295770


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371194 - Publication au BOPI 2008-04-24

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432113 - Publication au BOPI 2006-04-13

Publication - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 13 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432114 - Publication au BOPI 2006-04-13

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432115 - Publication au BOPI 2006-04-13

Republication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674630 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06

Inscription le 4 juillet 2018 - Changement d'adresse n°727329 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-04

Produits chimiques destinés à l'industrie Pastille de sel régénérant Détergeants, substances pour lessiver, préparations pour nettoyer. Savons, adoucissant Nettoyants ménagers liquide de rinçage Produit anti-calcaire Desodorisant.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.