Déposée le 20 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA FERME VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUSSADE, Société par Actions Simplifiée - 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 343295770
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Inscription le 17 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654088 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663605 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2015 n°2604680 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-16
Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture ; engrais pour les terres. Désherbants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni tranformés ; semences ; produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments et céréales pour l'alimentation du bétail et des animaux de basse-cour ; graines pour l'alimentation animale.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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